Arrêtés permanents de la commune de Coteaux du Blanzacais

A 2023-079 Arrêté portant interdiction d’accès aux tribunes du stade de Coteaux-du-Blanzacais
A 2023-047 Arrêté  2ème Partie  Arrêté entretien des trottoirs

A 2022-119 Interdiction de l’affichage sauvage sur le territoire de la Commune de Coteaux-du-Blanzacais

A 2022-108 Arrêté permanent interdiction barbecues

A 2021-041 Sécurité du personnel communal et des usagers de la route

A 2021-040 Règlement collecte déchets ménagers

A 2021-039 Interdiction consommation alcool sur les voies et espaces publics

A 2021-038 Interdiction permanente de stationner école Jean Jardry

A 2021-033 Arrêté permanent pour instauration d un double-sens de la RD5 à la zone Pré des Regains.pdf

A 2021-032 Arrêté permanent de restriction de circulation avec limitation de tonnage sur rue du Pont des Ryces.pdf

A 2021-031 Arrêté permanent de restriction de circulation avec limitation de tonnage sur route de Villebois-Lavalette.pdf

A 2021-030 Arrêté permanent pour instauration d un double-sens sur la voie communale Chemin du Colombier.pdf

A 2021-029 Arrêté permanent de circulation sur la voie communale Chemin du Colombier.pdf

A  2020-085 Interdiction divagation animaux errants

A 2019 153 Arrêté Permanent en Agglomération Réglementation de la vitesse à 30 km/h sur la Route départementale n°7 (Route de Brossac) et Rue des Templiers

ARRÊTÉ PERMANENT n° 2018-00095-P Relèvement à 70 km heure RD5

ARRÊTÉ PERMANENT n° 2018-00096-P Stop à l’intersection de la RD5 et VC4 Chemin du colombier

ARRÊTÉ PERMANENT n° 2018-00097-P Stop à l’Intersection de la RD54 et RD5

 

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